Propriété du site
Mademoizelle Zon - Alizon RAFANI :
9, rue de mourival - 81800 Couffouleux
Tél. 0954 077 046

Forme juridique
Entreprise Individuelle
SIRET 529 534 570 00013 - APE 7410Z
N° TVA : FR93 529 534 570

Création et hébergement
Création graphique : Mademoizelle Zon…
Développement/Intégration : Sesam Web - www.sesam-web.com
252, chemin Jonc - 81600 Brens - Tél. 0563 427 605
Hébergement : OVH - www.ovh.com
140, quai du Sartel - 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle
• L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
• La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de Mademoizelle Zon. À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.
• À défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
• Mademoizelle Zon est une marque déposée à l'INPI.

Protection des données personnelles
Le site de Mademoizelle Zon n'enregistre aucune donnée personnelle. À ce titre, et conformément à la loi "Informatique et Libertés", Mademoizelle Zon est dispensée de déclaration à la CNIL.
Les informations envoyées par la page contact ont pour seul but la mise en relation entre Mademoizelle Zon et le le visiteur, et ne seront pas utiliséesà d'autres fins que celle-là.